LE BON CALCUL Société d'Edition de Revues et d'Imprimés Professionnels, Société Anonyme
Présentation de la marque LE BON CALCUL
Déposée le 4 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Société d'Edition de Revues et d'Imprimés Professionnels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BON CALCUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Edition de Revues et d'Imprimés Professionnels domicilié(e) 177, boulevard de Gréteil,94100 SAINT-MAUR (dossier no 2246168) - 94100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 639 638 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet P.BECKER domicilié(e) 5, avenue Barbie Albrecht,75008 PARIS (dossier no 2246168) - 75008 - France.
La marque LE BON CALCUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BON CALCUL est expirée depuis le 8 juillet 2013.
Société d'Edition de Revues et d'Imprimés Professionnels a également déposé les autres marques suivantes : MEMOBAT , FEMME D'ENTREPRENEUR LE GUIDE PRATIQUE DE L'ENTREPRISE FAMILIALE , RAYONSCOPE , LE BON CALCUL DE L'ENTREPRENEUR
Société d'Edition de Revues et d'Imprimés Professionnels, Société Anonyme - 177, boulevard de Gréteil,94100 SAINT-MAUR (dossier no 2246168) - 94100 - France - SIREN 302639638
Cabinet P.BECKER - 5, avenue Barbie Albrecht,75008 PARIS (dossier no 2246168) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15
Inscription le 4 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246707 - Publication au BOPI 1997-12-04
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2003 n°2246168 - Publication au BOPI 2003-07-08
Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50
Cassettes vidéo et disques vidéo pré-enregistrées ou vierges, cassettes laser et disques laser pré-enregistrées ou vierges, cassettes à bande magnétique et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels; supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuel; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images; supports d'informations impressionnés ou non; programmes d'ordinateurs; logiciels sur tous supports matériels; équipements pour le traitement de l'information; banques de données; calculatrices et machines à calculer, et plus généralement articles, appareils et instruments électriques, photographiques. cinématographiques, optiques, de contrôle (inspection), scientifiques et d'enseignement; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication du son et/ou des images ordinateurs, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement Produits de l'imprimerie, imprimés, et notamment fiches techniques, bordereaux, journaux, périodiques, magazines, revues, livres et publications en tous genres et sous toutes les formes, et notamment de fascicules et de mises à jour, brochures,catalogues, prospectus, supports promotionnels, guides, agendas; articles pour reliures, photographies, articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); clichés; papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; cartes magnétiques; caractères d'imprimerie.Services de publicité et d'affaires; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires; consultations en affaires; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire et de prospectus, notamment pour la vente par correspondance; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; services liés à l'exploitation d'une banque de données administratives; services de conseils et d'informations commerciales; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés; services d'animation, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance;services de saisie et de traitement de données; services d'abonnement à des publications en tous genres et sous toutes les formes, et plus généralement de produits de l'imprimerie; entreprises à façon de travaux statistiques; comptabilité; reproduction de documents; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale.Services de communication et, notamment, agences de presse et d'informations; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, et en particulier sur terminaux ou périphériques d'ordinateur; expédition, transmission de dépêches et de messages; diffusion de programmes de télévision; émissions radiophoniques et télévisées; télex; télégrammes; télescription, services d'information par réseau télématique; services télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données; services destinés à l'information du public; services de communication sur réseaux informatiques en général; services de communication dans le domaine audiovisuel et vidéo; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données.Distribution de journaux, revues, périodiques, magazines, publications et autres produits de l'imprimerie.Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général; activités culturelles et sportives; services destinés à la récréation du public; distribution de supports d'informations et de promotion commerciale (cassettes et disques, programmes et émissions télévisées); cours par correspondance; édition de textes, d'illustrations, de fiches techniques, de bordereaux, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes, et plus généralement de produits de l'imprimerie; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général; séminaires, stages et cours; organisation de conférences, forums, congrès et colloques; montage de programmes radiophoniques et télévisés; publication de livres; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non; programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés; spectacles; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo,et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou des images, abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images; prêts de livres et autres publications; spectacles; services rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel.Services de conseils n'ayant pas de rapport avec l'organisation et la direction des affaires; consultations juridiques et administratives; organisation d'expositions, de foires et de salons; services d'échange de correspondances; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences; constitution et réalisation de banques de données; bureaux de rédaction; reportages; traductions; imprimerie; programmation pour ordinateurs; services de saisie et de traitement de données; filmage sur bandes vidéo; gestion de lieux d'expositions; services de location d'appareils et d'instruments informatiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.